Ci-dessous les textes officiels émanant du Conseil de Paris définissant le règlement intérieur des conservatoires municipaux d'arrondissements de la ville de Paris et l'organisation des conseils d'établissement des conservatoires.
(Cliquer sur les liens pour afficher les documents en format pdf)
>> Règlement intérieur des Conservatoires Municipaux
>> Modification du règlement intérieur des Conservatoires Municipaux - Projet de délibération
>> Modification du règlement intérieur des Conservatoires Municipaux d'Arrondissement de la Ville de Paris et de son annexe
>> Organisation des Conseils d'établissement des Conservatoires Municipaux d’Arrondissement de la Ville de Paris